L'accord-cadre conclu sans minimum avec un maximum sera attribué à un nombre maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents lors de la survenance d'un besoin. Les marchés subséquents pourront soit :
- Être des marchés ordinaires ;
- Être allotis ou non ;
- Contenir ou non des tranches optionnelles.
Les reconnaissances à mener seront situées sur le sous-bassin versant de l'Isère en Combe de Savoie, sur le territoire de compétence du S.I.S.A.R.C
71335000: Technische Studien
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