Il s'agit d'un marché composite rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire pour la partie marché ordinaire, et rémunéré par application aux prestations réellement exécutées des prix du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) pour la partie accord-cadre à bons de commande et cela pour un montant maximum de 6 000 euros HT pour la totalité du contrat.
Ce marché sera conclu à compter de sa notification jusqu'à exécution complète des prestations et pour une durée prévisionnelle de 8 mois.
Ce marché sera composé de 2 phases comme suit:
- phase 1: travail approfondi en mars et avril 2026 pour une restitution intermédiaire en juin 2026,
- phase 2: un focus sur les évolutions 2026-2027 en octobre 2026 avec une restitution finale en novembre 2026
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