L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour les chambres de métiers et de l'artisanat du 64 (thématiques alimentaires).
Ces actions de formation sont majoritairement destinées aux chefs d'entreprises de TPE-PME, à leurs conjoints, à leurs salariés, aux demandeurs d'emploi et porteurs de projet, ainsi qu'aux agents de la CMA.
Les formations doivent être adaptées à ce type de structures, nécessitant une animation et des contenus très pratiques, accessibles à tout niveau de formation initiale.
Le marché est scindé en 11 lots, dont les prestations seront à réaliser dans le département de Pyrénées Atlantiques (64)
80530000: Berufsausbildung
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