Accord-cadre à marché subséquent mono-attributaire, montant maximum toute la durée initiale du marché : 4 200 000 euro(s) HT. Durée de 2 ans. Reconductible tacitement 2 fois 1 ans dans la limite max de 4 ans. Variante non autorisé. Critères de pondération du contrat cadre indiqués dans le RC.
Prix forfaitaire, Prix révisable, stipulation dans le CCAP. Avance autorisé. Délai de validité des offres 200 jours. Délai d'exécution indiqué dans les documents de consultations
71240000: Dienstleistungen von Architektur- und Ingenieurbüros sowie planungsbezogene Leistungen
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