Il s'agit d'un marché public passé sous la forme d'un Accord-Cadre à bons de commande (avec montant maxi), relatif à l_exécution de prestations d'entretien des espaces verts de la CCVSCentre, pour les 4 lots suivants :
Lot 1 - Entretien des Parcs d_entreprises
Lot 2 - Entretien des équipements de la CCVSC
Lot 3 - Entretien de la Véloroute voie bleue
Lot 4 - Élagage et abattage
Le nombre d'attributaire(s) est de : 1 pour chaque lot (accord-cadre mono-attributaire)
La CCVSCentre se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l_article R2122-7 du code de la commande publique.
[Périmètre des prestations] :
Les lieux d_exécution des prestations se situent sur le territoire de la CCVSC et sont détaillés au CCTP, ainsi que sur les plans joints au DCE.
Pour le lot n°4 et dans le cadre d_éventuelles prestations complémentaires ou d_éventuels marché(s) de prestations similaires pour les autres lots, les lieux d_exécution des prestations pourraient également se situer sur l'ensemble du territoire de la CCVSCentre, qui regroupe les communes de Chaleins, Francheleins, Garnerans, Genouilleux, Guereins, Illiat, Lurcy, Messimy-sur-Saone, Mogneneins, Montceaux, Montmerle-sur-Saone, Peyzieux-sur-Saone, Saint-Didier-sur-Chalaronne, Saint-Etienne-sur-Chalaronne et Thoissey.
77314000: Grundstückspflege
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