La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commandes est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans.
Le marché est Il est décomposé en 5 lots dans les limites financières suivantes :
Lot 1 - Acquisition de petits matériels portatifs pour espaces verts :
Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HT
Montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT.
Lot 2 - Fourniture de pièces détachées et accessoires de petits matériels pour espaces verts :
Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) HT
Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT.
Lot 3 - Fourniture de pièces détachées d origine ou adaptables pour des matériels de marque Noremat :
Montant minimum annuel : 30 000 euro(s) HT
Montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT.
Lot 4 - Fourniture de pièces détachées d origine ou adaptables pour des matériels de marque Reform :
Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) HT
Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT.
Lot 5 - Fourniture de pièces détachées d origine ou adaptables pour des matériels de marque Energreen :
Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HT
Montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT.
Caractéristiques - Quantités à titre indicatif :
Lot 1 : 15 tronçonneuses par an
Lot 2 : 70 bougies à résistance, divers chaines et filtres
Lot 3 : 800 écrous de sécurité, 800 vis d'assemblage, 800 manilles fixa speed, 3000 fléaux fixa speed, 5 rouleaux palpeurs
Lot 4 : 2 alternateurs 12v, 100 rondelles d'ajustage ou de butée, 100 filtres divers
Lot 5 : 150 couteaux, 50 manilles et accessoires associés.
Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure
34913000: Verschiedene Ersatzteile
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