ACCORD CADRE - MISSIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE EN ARCHITECTURE ET INGENIERIE DES PROJETS D’INFRASTRUCTURE ET D’EQUIPEMENT

L_ accord-cadre a pour objet une mission d_assistance à maîtrise d_ouvrage (AMO) portant sur les études d_architecture et d_ingénierie pour les projets d_infrastructure et d_équipement conduits par la RATP.
Les projets couverts par l_accord cadre relèvent de la maîtrise d_ouvrage de la RATP ou de missions confiées par des tiers. Ils concernent plus précisément :
- une ou plusieurs stations de métro, gares RER, pôles multimodaux, stations de tramway, gares routières ;
- et/ou un site de maintenance et de remisage (SMR) ou autre site industriel ;
- et/ou un ou plusieurs bâtiments.

Les projets considérés sont soit existants soit à venir.

Les prestations à réaliser sont notamment les suivantes (liste non exhaustive) :
- études exploratoires,
- études de faisabilité fonctionnelle et architecturale,
- études de Développement de services et de commerces.
Le marché est conclu sous la forme d_un accord-cadre à marchés subséquents. Ces marchés subséquents préciseront, lors de la survenance du besoin, les caractéristiques et les modalités d_exécution des prestations demandées qui n_ont pas été fixées dans l_accord-cadre.

Il s_exécute dans la limite suivante :
_ Montant maximum sur la durée totale de l_accord-cadre : 2 000 000 _ HT.
Les prestations confiées au Titulaire sont définies dans le Cahier des charges.

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Haupt-CPV-Code

71336000: Unterstützende technische Tätigkeiten