La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande au sens de l'article L2113-6 et suivants du Code de la commande publique : Grenoble Alpes Métropole (GAM) et Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise (SMMAG). GAM est coordonnateur du groupement.
Accord-cadre à bons de commandes avec montant maximum de 920 000 euro(s) HT, sur la durée totale du contrat.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
65320000: Betrieb von elektrischen Anlagen
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