Dans le cadre de la gestion de son parc mobilier, l_Intercommunale Gabrielle Passelecq souhaite passer un accord cadre pour l_acquisition de mobilier de bureau, de mobilier psychiatrique et de mobilier pour maisons de repos.
Accord-cadre : Ce marché a pour but de désigner un seul opérateur économique (par lot) avec lequel sera conclu un accord-cadre au bénéfice duquel le Pouvoir adjudicateurs pourra passer des commandes suivant la procédure définie aux clauses contractuelles et aux prix unitaires fixés dans l_offre.
Durée : cet accord-cadre sera conclu pour une durée de 48 mois maximum.
Pour autant qu_elles aient été passées valablement par le Pouvoir adjudicateur, les commandes passées avant l_expiration du terme de l_accord-cadre restent exécutables au-delà de ce terme.
Le marché est divisé en lots, répartis comme suit :
_ Lot 1 - « Mobilier psychiatrique »
Ce lot concerne la fourniture du mobilier adapté aux patients psychiatriques.
_ Lot 2 - « Mobilier spécifique pour maisons de repos »
Ce lot concerne la fourniture du mobilier adapté aux résidents de nos 2 maisons de repos.
_ Lot 3 - « Mobilier de bureau »
Ce lot concerne la fourniture du mobilier de bureau pour un usage administratif.
Plafond accord-cadre : en tout état de cause, le plafond de l_accord-cadre, c_est-à-dire le montant maximal de fournitures pouvant être demandés par le Pouvoir adjudicateur au bénéfice de l_accord-cadre pour une durée maximale de 4 ans, est fixé à un maximum de :
_ Lot 1 - « Mobilier psychiatrique », 462.000,00 _ HTVA.
_ Lot 2 - « Mobilier spécifique pour maisons de repos », 456.973,00 _ HTVA.
_ Lot 3 - « Mobilier de bureau », 338.250,00 _ HTVA.
Ce plafond atteint, l_accord-cadre aura épuisé ses effets et plus aucune commande ne pourra être passée par le Pouvoir adjudicateur au bénéfice de cet accord-cadre.
Lieux de livraison :
_ Pour le Lot 1 _ « mobilier psychiatrique » : Site du CHP Chêne aux Haies, Chemin du Chêne aux Haies 24 à 7000 Mons.
_ Pour le Lot 2 _ « mobilier spécifique pour maisons de repos » :
- La Résidence du Bois d_Havré Chemin de la Cure d_Aire, 19 à 7000 Mons.
- La Bonne Maison de Bouzanton, Rue Achille Legrand, 1 à 7000 Mons.
_ Pour le Lot 3 (mobilier de bureau) :
CHP Chêne aux Haies : Chemin du Chêne aux Haies, 24 à 7000 Mons.
Centre Poliade : Route de Wallonie, 35 à 7011 Ghlin.
Projet 107 : Drève du Prophète, 48 à 7000 Mons.
Les Maisons de repos :
- La Bonne Maison de Bouzanton, située Rue Achille Legrand, 1 à 7000 Mons.
- La Résidence du Bois d_Havré, située Chemin de la Cure d'Air, 19 à 7000 Mons.
Les crèches :
- La crèche Cité P'tit, située à l_avenue François André, 20 à 7012 Jemappes.
- La crèche Bébé Lune, située à la rue Achille Legrand, 1A à 7000 Mons.
- La crèche de Mons, située à l_avenue Frère Orban, 14 à 7000 Mons.
- La crèche de Jemappes, située à la rue du Fort Mahon, 68 à 7012 Jemappes.
- La crèche Nid Douillet, située à l_Allée des Oiseaux, 39 à 7000 Mons.
- La crèche Les Ropieurs, située Vieux Chemin de Binche, 396 à 7000 Mons.
- La crèche Les P_tits Fours, située Chaussée du Roeulx, 331 b à 7000 Mons.
Toutefois, cette liste n_est pas exhaustive et est appelée à évoluer au cours de l_exécution du marché.
39100000: Möbel
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