La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d_impression et de supports de communication pour les besoins de la Commune de Beaune et de son CCAS et pour la Communauté d_Agglomération Beaune Côte et Sud.
Le présent accord-cadre était précédemment décomposé en 6 lots, cette consultation concerne la relance du lot 2 puisque le maximum a été atteint sur ce lot, dans le cadre du contrat lancé précédemment le 07/12/2022.
Lot 2 _ affiches
Ce lot recouvre la réalisation d_affiches de différents formats : du A4 au format 120x176, tous grammages jusqu_à 250 g/m2 et des affiches quadri recto sur différents supports.
L_accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 40 000 _ HT pour toute la durée de l_accord-cadre.
L_accord-cadre est conclu de sa notification jusqu_au 30 novembre 2026 (terme de l_accord-cadre en cours pour les autres lots). Conformément à l_article R2162-5 du Code de la Commande Publique, les lettres de commande valant marchés subséquents ne peuvent être conclues ou émises que durant la période de validité de l_accord-cadre. Leur durée d_exécution est fixée conformément aux conditions habituelles d_exécution des prestations faisant l_objet de l_accord-cadre. L_acheteur ne peut fixer une durée telle que l_exécution des marchés subséquents se prolonge au-delà de la date limite de validité de l_accord-cadre dans des conditions qui méconnaissent l_obligation d_une remise en concurrence périodique.
79810000: Druckereidienste
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